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SCI LE MONT

Active
Siren402 249 858SCI74490 Saint-JeoireCréée le 26 septembre 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 249 858, SCI LE MONT est une SCI créée le 26 septembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Chounaz, 74490 Saint-Jeoire. SCI LE MONT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE BUCZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MONT

Dénomination
SCI LE MONT
SIREN
402 249 858
SIRET (siège)
402 249 858 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37402249858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 249 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 septembre 1995
Siège social
CHOUNAZ, 74490, Saint-Jeoire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MONT

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT (DECRET 87-970 DU 03.12.1987)

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Finances de SCI LE MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MONT

PB

PHILIPPE BUCZ

Autre

Depuis la création (26 septembre 1995) · 31 ans

FC

FRANCK CLETON

Autre

Depuis la création (26 septembre 1995) · 31 ans

TB

THIERRY BRUNEAU

Autre

Depuis la création (26 septembre 1995) · 31 ans

Établissements de SCI LE MONT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74490 Saint-JeoireSiègeFermé

    402 249 858 00018 · ouvert le 26 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MONT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2017

  • Acte

Dépôt du 22 février 2012

  • Acte

Dépôt du 22 février 2012

  • Acte

Dépôt du 22 février 2012

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Conformité de SCI LE MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 1995

Questions fréquentes sur SCI LE MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MONT est 402 249 858. Le SIRET de son siège social est 402 249 858 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37402249858.

Qui dirige SCI LE MONT ?

SCI LE MONT est dirigée par PHILIPPE BUCZ, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MONT ?

Le siège social de SCI LE MONT est situé Chounaz, 74490 Saint-Jeoire.

SCI LE MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONT.