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SCI LE MONT

Active
Siren453 234 684SCI21310 BELLENEUVECréée le 27 avril 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE MONT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 234 684. Elle est domiciliée 9 rue du Telegraphe, 21310 Belleneuve. SCI LE MONT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ISABELLE DYONNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE MONT

Dénomination
SCI LE MONT
SIREN
453 234 684
SIRET (siège)
453 234 684 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65453234684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 234 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 avril 2004
Siège social
9 RUE DU TELEGRAPHE, 21310, BELLENEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MONT

Acquisition, administration, exploitation d'un bien immobilier

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Finances de SCI LE MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MONT

ID

ISABELLE DYONNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2004) · 22 ans

DH

DOMINIQUE HESSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE MONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 BELLENEUVESiègeActif

    453 234 684 00018 · ouvert le 09 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MONT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2004

  • Acte

Conformité de SCI LE MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI LE MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MONT est 453 234 684. Le SIRET de son siège social est 453 234 684 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65453234684.

Qui dirige SCI LE MONT ?

SCI LE MONT est dirigée par ISABELLE DYONNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MONT ?

Le siège social de SCI LE MONT est situé 9 rue du Telegraphe, 21310 Belleneuve.

SCI LE MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONT.