SCI LE MONTCLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI LE MONTCLAIR est une SCI, identifiée par le SIREN 324 498 377. Elle est domiciliée 83 av Victor Tuby Chez Sa Centrale Legastelois, 06140 Vence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de SCI LE MONTCLAIR
INSEE- Dénomination
- SCI LE MONTCLAIR
- SIREN
- 324 498 377
- SIRET (siège)
- 324 498 377 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39324498377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 498 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- -
- Siège social
- 83 AV VICTOR TUBY CHEZ SA CENTRALE LEGASTELOIS, 06140, VENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MONTCLAIR
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI LE MONTCLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MONTCLAIR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI LE MONTCLAIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06140 VENCESiègeActif
324 498 377 00013 · ouvert le 02 avril 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MONTCLAIR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE MONTCLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MONTCLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MONTCLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONTCLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MONTCLAIR. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 03 mai 2024 · N° 20/02927
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MONTCLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MONTCLAIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur SCI LE MONTCLAIR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONTCLAIR ?
Le numéro SIREN de SCI LE MONTCLAIR est 324 498 377. Le SIRET de son siège social est 324 498 377 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39324498377.
Où se situe le siège social de SCI LE MONTCLAIR ?
Le siège social de SCI LE MONTCLAIR est situé 83 av Victor Tuby Chez Sa Centrale Legastelois, 06140 Vence.
SCI LE MONTCLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MONTCLAIR est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MONTCLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONTCLAIR.
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