SCI LE MOUFLON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 833 263 015, SCI LE MOUFLON est une SCI créée le 13 novembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Tilleuls, 45100 Orleans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BRUCE CHOURLAY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE MOUFLON
INSEE- Dénomination
- SCI LE MOUFLON
- SIREN
- 833 263 015
- SIRET (siège)
- 833 263 015 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20833263015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 263 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 novembre 2017
- Siège social
- 7 RUE DES TILLEULS, 45100, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MOUFLON
Acquisition, gestion et location de biens immobiliers.
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Finances de SCI LE MOUFLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MOUFLON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 novembre 2017) · 9 ans
Établissements de SCI LE MOUFLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45100 ORLEANSSiègeActif
833 263 015 00012 · ouvert le 14 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MOUFLON
INPIConformité de SCI LE MOUFLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MOUFLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MOUFLON. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 31 juillet 2025 · N° 25/01018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MOUFLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MOUFLON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-13 · Début d'activité : 2017-10-14
- création
Date d'effet : 13 novembre 2017
Questions fréquentes sur SCI LE MOUFLON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MOUFLON ?
Le numéro SIREN de SCI LE MOUFLON est 833 263 015. Le SIRET de son siège social est 833 263 015 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20833263015.
Qui dirige SCI LE MOUFLON ?
SCI LE MOUFLON est dirigée par BRUCE CHOURLAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MOUFLON ?
Le siège social de SCI LE MOUFLON est situé 7 rue des Tilleuls, 45100 Orleans.
SCI LE MOUFLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MOUFLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MOUFLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MOUFLON.
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