SCI LE MYOSOTIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI LE MYOSOTIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1996, identifiée par le SIREN 409 545 696. Elle est domiciliée Massongy sous Etraz, 74140 Douvaine. SCI LE MYOSOTIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PIERRE MONVOIGNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE MYOSOTIS
INSEE- Dénomination
- SCI LE MYOSOTIS
- SIREN
- 409 545 696
- SIRET (siège)
- 409 545 696 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR83409545696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 545 696
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 novembre 1996
- Siège social
- MASSONGY SOUS ETRAZ, 74140, DOUVAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MYOSOTIS
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITION DE BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LE MYOSOTIS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MYOSOTIS
INSEEÉtablissements de SCI LE MYOSOTIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74140 DOUVAINESiègeActif
409 545 696 00018 · ouvert le 30 septembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MYOSOTIS
INPIConformité de SCI LE MYOSOTIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MYOSOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MYOSOTIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00544
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MYOSOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MYOSOTIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1996
Questions fréquentes sur SCI LE MYOSOTIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MYOSOTIS ?
Le numéro SIREN de SCI LE MYOSOTIS est 409 545 696. Le SIRET de son siège social est 409 545 696 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83409545696.
Qui dirige SCI LE MYOSOTIS ?
SCI LE MYOSOTIS est dirigée par JEAN-PIERRE MONVOIGNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE MYOSOTIS ?
Le siège social de SCI LE MYOSOTIS est situé Massongy sous Etraz, 74140 Douvaine.
SCI LE MYOSOTIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MYOSOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MYOSOTIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MYOSOTIS.
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