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SCI LE NAPOLEON

Active
Siren821 661 758SCI06100 NICECréée le 21 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE NAPOLEON est une SCI immatriculée le 21 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 661 758. Elle est domiciliée 5 rue Cros de Capeu, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NAIM ALIZIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE NAPOLEON

Dénomination
SCI LE NAPOLEON
SIREN
821 661 758
SIRET (siège)
821 661 758 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43821661758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 661 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 2016
Siège social
5 RUE CROS DE CAPEU, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE NAPOLEON

Acquisition, mise en valeur, administration, gestion, exploitation, vente, totale ou partielle, en entier ou par lots, de tous biens, droits et patrimoines immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE NAPOLEON

NA

NAIM ALIZIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 2016) · 10 ans

CB

CECILE BILLOIS

Autre

Depuis la création (21 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de SCI LE NAPOLEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06100 NICESiègeActif

    821 661 758 00010 · ouvert le 20 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE NAPOLEON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2016

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE NAPOLEON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NAPOLEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €

    Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/02261

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5

    Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00208

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE NAPOLEON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-20

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-20

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2016

Questions fréquentes sur SCI LE NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de SCI LE NAPOLEON est 821 661 758. Le SIRET de son siège social est 821 661 758 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43821661758.

Qui dirige SCI LE NAPOLEON ?

SCI LE NAPOLEON est dirigée par NAIM ALIZIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE NAPOLEON ?

Le siège social de SCI LE NAPOLEON est situé 5 rue Cros de Capeu, 06100 Nice.

SCI LE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NAPOLEON.

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