SCI LE NAUTILUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 107 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 237 344, SCI LE NAUTILUS est une SCI créée le 13 mai 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Imp Clement Ader, 42160 Andrezieux-Boutheon. SCI LE NAUTILUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN GRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE NAUTILUS
INSEE- Dénomination
- SCI LE NAUTILUS
- SIREN
- 482 237 344
- SIRET (siège)
- 482 237 344 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15482237344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 237 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 107 480 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 mai 2005
- Siège social
- 9 IMP CLEMENT ADER, 42160, ANDREZIEUX-BOUTHEON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE NAUTILUS
acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LE NAUTILUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI LE NAUTILUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONSiègeActif
482 237 344 00015 · ouvert le 13 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE NAUTILUS
INPIConformité de SCI LE NAUTILUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NAUTILUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NAUTILUS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 13 avril 2026 · N° 2025007172
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juin 2025 · N° 23/02089
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/00472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/07038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 31 octobre 2024 · N° 23/00572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 18 juin 2024 · N° 22/02711
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juin 1998 · N° 97-42.175
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mai 1995 · N° 93-11.433
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 octobre 1990 · N° 89-11.920
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NAUTILUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE NAUTILUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 2005
Questions fréquentes sur SCI LE NAUTILUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NAUTILUS ?
Le numéro SIREN de SCI LE NAUTILUS est 482 237 344. Le SIRET de son siège social est 482 237 344 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15482237344.
Qui dirige SCI LE NAUTILUS ?
SCI LE NAUTILUS est dirigée par JEAN GRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NAUTILUS ?
Le siège social de SCI LE NAUTILUS est situé 9 Imp Clement Ader, 42160 Andrezieux-Boutheon.
SCI LE NAUTILUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NAUTILUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NAUTILUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NAUTILUS.
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