SCI LE NEFLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE NEFLIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 1985, identifiée par le SIREN 331 904 201. Son siège social est situé 73 T bd Carnot, 59420 Mouvaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARCEL TOULEMONDE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE NEFLIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE NEFLIER
- SIREN
- 331 904 201
- SIRET (siège)
- 331 904 201 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR49331904201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 904 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 1985
- Siège social
- 73 T BD CARNOT, 59420, MOUVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE NEFLIER
ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS A MOUVAUX A PROXIMITE DU BD CARNOT ET CONSTRUCTION SUR CE TERRAIN D'UNE MAISON INDIVIDUELLE A USAGE D'HABITATION
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE NEFLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE NEFLIER
INSEEÉtablissements de SCI LE NEFLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59420 MOUVAUXSiègeActif
331 904 201 00018 · ouvert le 25 février 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE NEFLIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE NEFLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NEFLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE NEFLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NEFLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NEFLIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 1995 · N° 93-18.614
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 mars 1990 · N° 88-19.867
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NEFLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE NEFLIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 1985
Questions fréquentes sur SCI LE NEFLIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NEFLIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE NEFLIER est 331 904 201. Le SIRET de son siège social est 331 904 201 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49331904201.
Qui dirige SCI LE NEFLIER ?
SCI LE NEFLIER est dirigée par MARCEL TOULEMONDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NEFLIER ?
Le siège social de SCI LE NEFLIER est situé 73 T bd Carnot, 59420 Mouvaux.
SCI LE NEFLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NEFLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NEFLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NEFLIER.
Entreprises similaires
Même activité à Mouvaux