SCI LE NEPTUNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,9 k€
SCI LE NEPTUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 1998, identifiée par le SIREN 351 652 961. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Massillan, 34820 Teyran. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN BRUN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE NEPTUNE
INSEE- Dénomination
- SCI LE NEPTUNE
- SIREN
- 351 652 961
- SIRET (siège)
- 351 652 961 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR87351652961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 652 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 871,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 septembre 1998
- Siège social
- 5 RUE DU MASSILLAN, 34820, TEYRAN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE NEPTUNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI LE NEPTUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE NEPTUNE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 2025 à septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE NEPTUNE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 34820 TEYRANSiègeActif
351 652 961 00043 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
- 73490 LA RAVOIREFermé
351 652 961 00019 · ouvert le 20 juin 1989 · NAF 702C
- 34740 VENDARGUESFermé
351 652 961 00027 · ouvert le 19 juin 1998 · NAF 702C
- 34160 SAINT-DREZERYFermé
351 652 961 00035 · ouvert le 19 juin 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE NEPTUNE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE NEPTUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NEPTUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NEPTUNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24-11.120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/01637
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 24 juin 2025 · N° 22/01804
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/00794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 17 décembre 2024 · N° 21/03405
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/01373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/16016
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/00184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/01261
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Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 21 septembre 2023 · N° 23/00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 30 mars 2023 · N° 22/06706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 octobre 2022 · N° 20/00195
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 30 septembre 2022 · N° 22/02395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NEPTUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE NEPTUNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRU Marie-Claude Renée ; Gérant : BRUN Jean, Johann
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRU Marie-Claude Renée ; Gérant : BRU Gérard, Jean-François ; Gérant : BRUN Jean, Johann
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 21 septembre 1998
Questions fréquentes sur SCI LE NEPTUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NEPTUNE ?
Le numéro SIREN de SCI LE NEPTUNE est 351 652 961. Le SIRET de son siège social est 351 652 961 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87351652961.
Qui dirige SCI LE NEPTUNE ?
SCI LE NEPTUNE est dirigée par JEAN BRUN, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NEPTUNE ?
Le siège social de SCI LE NEPTUNE est situé 5 rue du Massillan, 34820 Teyran.
SCI LE NEPTUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NEPTUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NEPTUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NEPTUNE.
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