SCI LE NERVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 72,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE NERVAL est une SCI immatriculée le 15 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 683 079. Son siège social est situé 2 rue Gerard de Nerval, 11000 Carcassonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHELE CROUZET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE NERVAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE NERVAL
- SIREN
- 413 683 079
- SIRET (siège)
- 413 683 079 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR15413683079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 683 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 72 238,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 septembre 1997
- Siège social
- 2 RUE GERARD DE NERVAL, 11000, CARCASSONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE NERVAL
PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES DONT LA SOCIETE EST OU SERA PROPRIETAIRE ET PARTICULIEREMENT DE L'IMMEUBLE SIS A CARCASSONNE, 2 RUE GERARD DE NERVAL, PRESENTEMENT AP- PORTE A LA SOCIETE
Finances de SCI LE NERVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE NERVAL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jacques Marie Adrien Louis André BOUSSINESQ
Associé indéfiniment responsable · de novembre 2018 à octobre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE NERVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11000 CARCASSONNESiègeActif
413 683 079 00011 · ouvert le 23 août 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE NERVAL
INPIComptes annuels de SCI LE NERVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NERVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE NERVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NERVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE NERVAL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00003
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NERVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE NERVAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSSINESQ Michèle victorine marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSSINESQ Michèle Victorine Marie ; Associé indéfiniment responsable : BOUSSINESQ Jacques Marie Adrien Louis André ; Associé indéfiniment responsable : BOUSSINESQ Sophie Marie Andrée Suzanne ; Associé indéfiniment responsable : BOUSSINESQ Benoît Georges Henri Marie ; Associé indéfiniment responsable : BOUSSINESQ Laurent Jean Georges Henri
- création
Date d'effet : 15 septembre 1997
Questions fréquentes sur SCI LE NERVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NERVAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE NERVAL est 413 683 079. Le SIRET de son siège social est 413 683 079 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15413683079.
Qui dirige SCI LE NERVAL ?
SCI LE NERVAL est dirigée par MICHELE CROUZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NERVAL ?
Le siège social de SCI LE NERVAL est situé 2 rue Gerard de Nerval, 11000 Carcassonne.
SCI LE NERVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NERVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NERVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NERVAL.
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