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SCI LE NOISETIER

Active
Siren498 546 613Société civile38140 REAUMONTCréée le 14 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE NOISETIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 546 613. Son siège social est situé 430 Che des Blaches, 38140 Reaumont. SCI LE NOISETIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ELISABETH BESSOUD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE NOISETIER

Dénomination
SCI LE NOISETIER
SIREN
498 546 613
SIRET (siège)
498 546 613 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52498546613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 546 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 juin 2007
Siège social
430 CHE DES BLACHES, 38140, REAUMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE NOISETIER

Acquisition et gestion de biens immobiliers ; Prise de particpation dans toutes sociétés immobilières ; Obtention de tous crédits destinés au financement des acquisitions, Aménagement ou réfection ; Propriété et gestion d'un portefeuille.

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Finances de SCI LE NOISETIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE NOISETIER

EB

ELISABETH BESSOUD

Autre

Depuis la création (14 juin 2007) · 19 ans

GR

GILLES ROUX

Autre

Depuis la création (14 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LE NOISETIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38140 REAUMONTSiègeActif

    498 546 613 00015 · ouvert le 16 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE NOISETIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2007

  • Acte

Conformité de SCI LE NOISETIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NOISETIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE NOISETIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NOISETIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE NOISETIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI LE NOISETIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NOISETIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE NOISETIER est 498 546 613. Le SIRET de son siège social est 498 546 613 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52498546613.

Qui dirige SCI LE NOISETIER ?

SCI LE NOISETIER est dirigée par ELISABETH BESSOUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE NOISETIER ?

Le siège social de SCI LE NOISETIER est situé 430 Che des Blaches, 38140 Reaumont.

SCI LE NOISETIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NOISETIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NOISETIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NOISETIER.