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SCI LE NORD

Active
Siren381 681 907SCI88700 RAMBERVILLERSCréée le 14 mai 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE NORD est une SCI immatriculée le 14 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 681 907. Elle est domiciliée 1 Pl des Vosges, 88700 Rambervillers. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par - SCHUBNEL HERVE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE NORD

Dénomination
SCI LE NORD
SIREN
381 681 907
SIRET (siège)
381 681 907 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18381681907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 681 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 mai 1991
Siège social
1 PL DES VOSGES, 88700, RAMBERVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE NORD

ACQUIS.PRISE A BAIL,..TS BIENS IMMOB..

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Finances de SCI LE NORD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE NORD

-S

- SCHUBNEL HERVE

Gérant

Depuis la création (14 mai 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE NORD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88700 RAMBERVILLERSSiègeActif

    381 681 907 00014 · ouvert le 23 avril 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE NORD

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LE NORD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

185 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NORD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE NORD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI LE NORD

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NORD ?

Le numéro SIREN de SCI LE NORD est 381 681 907. Le SIRET de son siège social est 381 681 907 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18381681907.

Qui dirige SCI LE NORD ?

SCI LE NORD est dirigée par - SCHUBNEL HERVE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE NORD ?

Le siège social de SCI LE NORD est situé 1 Pl des Vosges, 88700 Rambervillers.

SCI LE NORD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NORD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NORD.