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SCI LE NOTRE

Active
Siren327 296 471SCI57185 CLOUANGECréée le 25 mai 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LE NOTRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1983, identifiée par le SIREN 327 296 471. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Clemenceau, 57185 Clouange. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN DOTLIC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE NOTRE

Dénomination
SCI LE NOTRE
SIREN
327 296 471
SIRET (siège)
327 296 471 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38327296471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 296 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 1983
Siège social
RUE CLEMENCEAU, 57185, CLOUANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE NOTRE

ACHAT D'UN TERRAIN A ROMBAS. CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE COLLECTIF. VENTE OU LOCATION DE L'IMMEUBLE CONSTRUIT.

Finances de SCI LE NOTRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE NOTRE

JD

JEAN DOTLIC

Gérant

Depuis la création (25 mai 1983) · 43 ans

AE

ALBERT EVANGELISTI

Gérant

Depuis la création (25 mai 1983) · 43 ans

Établissements de SCI LE NOTRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57185 CLOUANGESiègeActif

    327 296 471 00011 · ouvert le 14 décembre 1973 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE NOTRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE NOTRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NOTRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE NOTRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NOTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NOTRE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NOTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE NOTRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1983

Questions fréquentes sur SCI LE NOTRE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NOTRE ?

Le numéro SIREN de SCI LE NOTRE est 327 296 471. Le SIRET de son siège social est 327 296 471 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38327296471.

Qui dirige SCI LE NOTRE ?

SCI LE NOTRE est dirigée par JEAN DOTLIC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE NOTRE ?

Le siège social de SCI LE NOTRE est situé rue Clemenceau, 57185 Clouange.

SCI LE NOTRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NOTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NOTRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NOTRE.

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