SCI LE NOYAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE NOYAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 582 769. Son siège social est situé Rte de la Sainte Baume, 13390 Auriol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par FREDERIC YBARRA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE NOYAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE NOYAU
- SIREN
- 453 582 769
- SIRET (siège)
- 453 582 769 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18453582769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 582 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 mai 2004
- Siège social
- RTE DE LA SAINTE BAUME, 13390, AURIOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE NOYAU
acquisition propriété mise en valeur transformation aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LE NOYAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE NOYAU
INSEEÉtablissements de SCI LE NOYAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13390 AURIOLSiègeActif
453 582 769 00015 · ouvert le 07 avril 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE NOYAU
INPIComptes annuels de SCI LE NOYAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NOYAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE NOYAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NOYAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NOYAU. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/00719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/02716
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NOYAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE NOYAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI LE NOYAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NOYAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE NOYAU est 453 582 769. Le SIRET de son siège social est 453 582 769 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18453582769.
Qui dirige SCI LE NOYAU ?
SCI LE NOYAU est dirigée par FREDERIC YBARRA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NOYAU ?
Le siège social de SCI LE NOYAU est situé Rte de la Sainte Baume, 13390 Auriol.
SCI LE NOYAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NOYAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NOYAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NOYAU.
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