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SCI LE ONZE

Active
Siren321 796 880SCI42300 ROANNECréée le 26 mai 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions88 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE ONZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 1981, identifiée par le SIREN 321 796 880. Elle est domiciliée 11 rue Anatole France, 42300 Roanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOSIANE CUERQ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE ONZE

Dénomination
SCI LE ONZE
SIREN
321 796 880
SIRET (siège)
321 796 880 00037
N° TVA intracommunautaire
FR92321796880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 796 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 mai 1981
Siège social
11 RUE ANATOLE FRANCE, 42300, ROANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE ONZE

Arret activité

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Finances de SCI LE ONZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE ONZE

JC

JOSIANE CUERQ

Gérant

Depuis la création (26 mai 1981) · 45 ans

Établissements de SCI LE ONZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42300 ROANNESiègeActif

    321 796 880 00037 · ouvert le 16 avril 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE ONZE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE ONZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ONZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE ONZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

88 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ONZE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE ONZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1981

Questions fréquentes sur SCI LE ONZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE ONZE ?

Le numéro SIREN de SCI LE ONZE est 321 796 880. Le SIRET de son siège social est 321 796 880 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92321796880.

Qui dirige SCI LE ONZE ?

SCI LE ONZE est dirigée par JOSIANE CUERQ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE ONZE ?

Le siège social de SCI LE ONZE est situé 11 rue Anatole France, 42300 Roanne.

SCI LE ONZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE ONZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ONZE.

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