CheckersLiquidations

SCI LE ONZE

Active
Siren409 176 815SCI21140 SEMUR-EN-AUXOISCréée le 10 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions90 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
33,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE ONZE est une SCI immatriculée le 10 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 176 815. Elle est domiciliée 6 B rue des Tanneries, 21140 Semur-en-Auxois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERTHE DOUBLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE ONZE

Dénomination
SCI LE ONZE
SIREN
409 176 815
SIRET (siège)
409 176 815 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16409176815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 176 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 538,78 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 1996
Siège social
6 B RUE DES TANNERIES, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE ONZE

ACQUISITION SOIT PAR VOIE D'ACHAT SOIT PAR VOIE D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS A SEMUR EN AUXOIS - 6 BIS RUE DES TANNERIES.

Finances de SCI LE ONZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE ONZE

BD

BERTHE DOUBLET

Gérant

Depuis la création (10 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LE ONZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif

    409 176 815 00010 · ouvert le 28 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE ONZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE ONZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ONZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE ONZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

90 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ONZE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE ONZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI LE ONZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE ONZE ?

Le numéro SIREN de SCI LE ONZE est 409 176 815. Le SIRET de son siège social est 409 176 815 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16409176815.

Qui dirige SCI LE ONZE ?

SCI LE ONZE est dirigée par BERTHE DOUBLET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE ONZE ?

Le siège social de SCI LE ONZE est situé 6 B rue des Tanneries, 21140 Semur-en-Auxois.

SCI LE ONZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE ONZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ONZE.

Entreprises similaires

Même activité à Semur-en-Auxois

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Semur-en-Auxois

Entreprises du même secteur à Semur-en-Auxois

Entreprises à Semur-en-Auxois

Toutes les entreprises à Semur-en-Auxois