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SCI LE PAN COUPE

Active
Siren418 890 208SCI69700 GIVORSCréée le 10 décembre 2002

Documents
Capital social
89,3 k€

SCI LE PAN COUPE est une SCI immatriculée le 10 décembre 2002 sous le numéro SIREN 418 890 208. Son siège social est situé 8 rue Charles Simon, 69700 Givors. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. PHILIPPE PIAT-MARCHAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PAN COUPE

Dénomination
SCI LE PAN COUPE
SIREN
418 890 208
SIRET (siège)
418 890 208 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37418890208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 890 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
89 335,12 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
10 décembre 2002
Siège social
8 RUE CHARLES SIMON, 69700, GIVORS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE PAN COUPE

L'acquisition, l'exploitation, la location et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers ....

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Finances de SCI LE PAN COUPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PAN COUPE

PP

PHILIPPE PIAT-MARCHAND

Gérant

Depuis la création (10 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LE PAN COUPE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69700 GIVORSSiègeActif

    418 890 208 00022 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 7010Z

  • 76620 LE HAVREFermé

    418 890 208 00014 · ouvert le 30 avril 1998 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE PAN COUPE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 20 mai 1998

  • Acte

Conformité de SCI LE PAN COUPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAN COUPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PAN COUPE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAN COUPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PAN COUPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE PAN COUPE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAN COUPE ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAN COUPE est 418 890 208. Le SIRET de son siège social est 418 890 208 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37418890208.

Qui dirige SCI LE PAN COUPE ?

SCI LE PAN COUPE est dirigée par PHILIPPE PIAT-MARCHAND, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PAN COUPE ?

Le siège social de SCI LE PAN COUPE est situé 8 rue Charles Simon, 69700 Givors.

SCI LE PAN COUPE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAN COUPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAN COUPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAN COUPE.