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SCI LE PAPILLON

Active
Siren491 386 272SCI29270 KERGLOFFCréée le 02 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 386 272, SCI LE PAPILLON est une SCI créée le 2 décembre 2019. Son siège social est situé Le Neveit, 29270 Kergloff. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARION FONTENEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PAPILLON

Dénomination
SCI LE PAPILLON
SIREN
491 386 272
SIRET (siège)
491 386 272 00026
N° TVA intracommunautaire
FR67491386272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 386 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 décembre 2019
Siège social
LE NEVEIT, 29270, KERGLOFF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE PAPILLON

Administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI LE PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PAPILLON

MF

MARION FONTENEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2019) · 6 ans

MG

MORGANE GUILLERM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2019) · 6 ans

EP

ELODIE PRADO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de SCI LE PAPILLON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 29270 KERGLOFFSiègeActif

    491 386 272 00026 · ouvert le 09 novembre 2019 · NAF 6820B

  • 29530 PLONEVEZ-DU-FAOUFermé

    491 386 272 00018 · ouvert le 26 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PAPILLON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 08 août 2006

  • Acte

Dépôt du 25 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PAPILLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Immatriculée le 2019-12-02 · Début d'activité : 2019-11-09

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2019

Questions fréquentes sur SCI LE PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON est 491 386 272. Le SIRET de son siège social est 491 386 272 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67491386272.

Qui dirige SCI LE PAPILLON ?

SCI LE PAPILLON est dirigée par MARION FONTENEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PAPILLON ?

Le siège social de SCI LE PAPILLON est situé Le Neveit, 29270 Kergloff.

SCI LE PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAPILLON.

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