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SCI LE PAPILLON

Active
Siren899 573 398SCI86440 MIGNE-AUXANCESCréée le 21 mai 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PAPILLON est une SCI immatriculée le 21 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 573 398. Elle est domiciliée 30 rue de Saumur, 86440 Migne-Auxances. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL Foschia en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PAPILLON

Dénomination
SCI LE PAPILLON
SIREN
899 573 398
SIRET (siège)
899 573 398 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77899573398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 573 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2021
Siège social
30 RUE DE SAUMUR, 86440, MIGNE-AUXANCES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PAPILLON

L'acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI LE PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PAPILLON

MF

MICHEL Foschia

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2021) · 5 ans

MM

MARION Manjoin

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2021) · 5 ans

Établissements de SCI LE PAPILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86440 MIGNE-AUXANCESSiègeActif

    899 573 398 00018 · ouvert le 12 mai 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PAPILLON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PAPILLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-21 · Début d'activité : 2021-05-12

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2021

Questions fréquentes sur SCI LE PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON est 899 573 398. Le SIRET de son siège social est 899 573 398 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77899573398.

Qui dirige SCI LE PAPILLON ?

SCI LE PAPILLON est dirigée par MICHEL Foschia, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PAPILLON ?

Le siège social de SCI LE PAPILLON est situé 30 rue de Saumur, 86440 Migne-Auxances.

SCI LE PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAPILLON.

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