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SCI LE PAS

Active
Siren392 295 614SCI86110 CHOUPPESCréée le 27 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions90 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PAS est une SCI immatriculée le 27 août 1993 sous le numéro SIREN 392 295 614. Son siège social est situé Billy, 86110 Chouppes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHELLE ARELLA, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PAS

Dénomination
SCI LE PAS
SIREN
392 295 614
SIRET (siège)
392 295 614 00029
N° TVA intracommunautaire
FR16392295614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 295 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 août 1993
Siège social
BILLY, 86110, CHOUPPES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE PAS

Acquisition, jouissance, administration de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de SCI LE PAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PAS

MA

MICHELLE ARELLA

Gérant

Depuis la création (27 août 1993) · 33 ans

ES

ELEONORE STERN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 1993) · 33 ans

AS

ANDRE STERN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 1993) · 33 ans

AS

ARNO STERN

Gérant

Depuis la création (27 août 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LE PAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 86110 CHOUPPESSiègeActif

    392 295 614 00029 · ouvert le 27 novembre 1992 · NAF 6820B

  • 75008 PARISFermé

    392 295 614 00011 · ouvert le 27 novembre 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE PAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

90 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  1. création

    Date d'effet : 27 août 1993

Questions fréquentes sur SCI LE PAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAS est 392 295 614. Le SIRET de son siège social est 392 295 614 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16392295614.

Qui dirige SCI LE PAS ?

SCI LE PAS est dirigée par MICHELLE ARELLA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PAS ?

Le siège social de SCI LE PAS est situé Billy, 86110 Chouppes.

SCI LE PAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAS.

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