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SCI LE PAS

Active
Siren884 672 460SCI57155 MARLYCréée le 01 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions90 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
86,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2020, identifiée par le SIREN 884 672 460. Elle est domiciliée 34 rue des Jacinthes, 57155 Marly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCALE MUGGEO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PAS

Dénomination
SCI LE PAS
SIREN
884 672 460
SIRET (siège)
884 672 460 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04884672460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 672 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
86 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2020
Siège social
34 RUE DES JACINTHES, 57155, MARLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PAS

Propriété, gestion et acquisition de biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI LE PAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PAS

SG

SAMUEL GILLOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2020) · 6 ans

PM

PASCALE MUGGEO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de SCI LE PAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57155 MARLYSiègeActif

    884 672 460 00018 · ouvert le 05 juin 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

90 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-01 · Début d'activité : 2020-06-05

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2020

Questions fréquentes sur SCI LE PAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAS est 884 672 460. Le SIRET de son siège social est 884 672 460 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04884672460.

Qui dirige SCI LE PAS ?

SCI LE PAS est dirigée par PASCALE MUGGEO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PAS ?

Le siège social de SCI LE PAS est situé 34 rue des Jacinthes, 57155 Marly.

SCI LE PAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAS.

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