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SCI LE PAS DE L'OURS

Active
Siren904 299 385SCI51130 BLANCS-COTEAUXCréée le 18 octobre 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE PAS DE L'OURS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 octobre 2021, identifiée par le SIREN 904 299 385. Elle est domiciliée 17 rue des Rougemonts - Oger, 51130 Blancs-Coteaux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-NOEL CAUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PAS DE L'OURS

Dénomination
SCI LE PAS DE L'OURS
SIREN
904 299 385
SIRET (siège)
904 299 385 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33904299385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 299 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 octobre 2021
Siège social
17 RUE DES ROUGEMONTS - OGER, 51130, BLANCS-COTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PAS DE L'OURS

Constitution, gestion, exploitation et mise en valeur de tout élément de patrimoine immobilier. Acquisition de tous immeubles ou biens immobiliers bâtis ou non bâtis, leur exploitation et leur mise en valeur de toute manière jugée convenable. Gestion, exploitation par bail, par location ou autrement Desdits immeubles, leur entretien, amélioration, ou transformation. Et généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

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Finances de SCI LE PAS DE L'OURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PAS DE L'OURS

JC

JEAN-NOEL CAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2021) · 5 ans

MM

MARIE MOURAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de SCI LE PAS DE L'OURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51130 BLANCS-COTEAUXSiègeActif

    904 299 385 00016 · ouvert le 13 octobre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PAS DE L'OURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2021

  • Acte

Conformité de SCI LE PAS DE L'OURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAS DE L'OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PAS DE L'OURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAS DE L'OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PAS DE L'OURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-18 · Début d'activité : 2021-10-13

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2021

Questions fréquentes sur SCI LE PAS DE L'OURS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAS DE L'OURS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAS DE L'OURS est 904 299 385. Le SIRET de son siège social est 904 299 385 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33904299385.

Qui dirige SCI LE PAS DE L'OURS ?

SCI LE PAS DE L'OURS est dirigée par JEAN-NOEL CAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PAS DE L'OURS ?

Le siège social de SCI LE PAS DE L'OURS est situé 17 rue des Rougemonts - Oger, 51130 Blancs-Coteaux.

SCI LE PAS DE L'OURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAS DE L'OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAS DE L'OURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAS DE L'OURS.