SCI LE PAS SAGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 €
SCI LE PAS SAGE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2006, identifiée par le SIREN 490 891 454. Elle est domiciliée 1625 RTE de Nice, 06790 Aspremont. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN SADOUL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE PAS SAGE
INSEE- Dénomination
- SCI LE PAS SAGE
- SIREN
- 490 891 454
- SIRET (siège)
- 490 891 454 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR04490891454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 891 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 juillet 2006
- Siège social
- 1625 RTE de Nice, 06790, Aspremont
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PAS SAGE
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, de biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI LE PAS SAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PAS SAGE
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PAS SAGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06790 AspremontSiègeActif
490 891 454 00020 · ouvert le 02 février 2026 · NAF 6820B
- 06000 NICEFermé
490 891 454 00012 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PAS SAGE
INPIConformité de SCI LE PAS SAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAS SAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PAS SAGE. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 30 juin 2025 · N° 2024F00964
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 janvier 2020 · N° 19-83.739
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PAS SAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE PAS SAGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé : SADOUL Jean Louis
- création
Date d'effet : 03 juillet 2006
Questions fréquentes sur SCI LE PAS SAGE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAS SAGE ?
Le numéro SIREN de SCI LE PAS SAGE est 490 891 454. Le SIRET de son siège social est 490 891 454 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04490891454.
Qui dirige SCI LE PAS SAGE ?
SCI LE PAS SAGE est dirigée par JEAN SADOUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PAS SAGE ?
Le siège social de SCI LE PAS SAGE est situé 1625 RTE de Nice, 06790 Aspremont.
SCI LE PAS SAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PAS SAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PAS SAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAS SAGE.
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