SCI LE PASCALON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 117 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PASCALON est une 6540 immatriculée le 24 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 674 103. Le siège social de l'entreprise se trouve 835 Che de Simoure, 31370 Rieumes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE-HELENE PIQUES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE PASCALON
INSEE- Dénomination
- SCI LE PASCALON
- SIREN
- 438 674 103
- SIRET (siège)
- 438 674 103 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR41438674103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 674 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 117 080 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juillet 2001
- Siège social
- 835 CHE DE SIMOURE, 31370, RIEUMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PASCALON
ACQUISITION GESTION ADMINISTRATION AMENAGEMENT DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET TOUTE ACTIVITE S'Y RATTACHANT SANS MODIFIER LE CARACTERE CIVIL
Finances de SCI LE PASCALON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PASCALON
INSEEÉtablissements de SCI LE PASCALON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31370 RIEUMESSiègeActif
438 674 103 00017 · ouvert le 12 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PASCALON
INPIComptes annuels de SCI LE PASCALON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PASCALON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PASCALON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PASCALON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PASCALON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PASCALON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PASCALON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 24 juillet 2001
Questions fréquentes sur SCI LE PASCALON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PASCALON ?
Le numéro SIREN de SCI LE PASCALON est 438 674 103. Le SIRET de son siège social est 438 674 103 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41438674103.
Qui dirige SCI LE PASCALON ?
SCI LE PASCALON est dirigée par MARIE-HELENE PIQUES, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PASCALON ?
Le siège social de SCI LE PASCALON est situé 835 Che de Simoure, 31370 Rieumes.
SCI LE PASCALON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PASCALON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PASCALON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PASCALON.
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