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SCI LE PASSAGE

Active
Siren409 238 359SCI85710 BOIS-DE-CENECréée le 15 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,1 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PASSAGE est une SCI immatriculée le 15 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 238 359. Elle est domiciliée 18 rue Jan et Joel Martel, 85710 Bois-de-Cene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTOPHE FOUET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PASSAGE

Dénomination
SCI LE PASSAGE
SIREN
409 238 359
SIRET (siège)
409 238 359 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57409238359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 238 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 1996
Siège social
18 RUE JAN ET JOEL MARTEL, 85710, BOIS-DE-CENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PASSAGE

l'acquisition, la propriété et la gestion de tous immeubles ou droits immobi- liers

Finances de SCI LE PASSAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PASSAGE

CF

CHRISTOPHE FOUET

Gérant

Depuis la création (15 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LE PASSAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85710 BOIS-DE-CENESiègeActif

    409 238 359 00015 · ouvert le 07 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PASSAGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PASSAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PASSAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PASSAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PASSAGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PASSAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI LE PASSAGE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PASSAGE ?

Le numéro SIREN de SCI LE PASSAGE est 409 238 359. Le SIRET de son siège social est 409 238 359 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57409238359.

Qui dirige SCI LE PASSAGE ?

SCI LE PASSAGE est dirigée par CHRISTOPHE FOUET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PASSAGE ?

Le siège social de SCI LE PASSAGE est situé 18 rue Jan et Joel Martel, 85710 Bois-de-Cene.

SCI LE PASSAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PASSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PASSAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PASSAGE.

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