SCI LE PASSE SIMPLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 577 135, SCI LE PASSE SIMPLE est une SCI créée le 30 octobre 2003. Elle est domiciliée Campagnac, 46300 Gourdon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK POUMEYROL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PASSE SIMPLE
INSEE- Dénomination
- SCI LE PASSE SIMPLE
- SIREN
- 450 577 135
- SIRET (siège)
- 450 577 135 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42450577135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 577 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 octobre 2003
- Siège social
- CAMPAGNAC, 46300, GOURDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PASSE SIMPLE
ACHETER, VENDRE, LOUER, GERER, ADMINISTRER TOUT BIEN IMMOBILIER.
Finances de SCI LE PASSE SIMPLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PASSE SIMPLE
INSEEÉtablissements de SCI LE PASSE SIMPLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46300 GOURDONSiègeActif
450 577 135 00012 · ouvert le 04 octobre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PASSE SIMPLE
INPIComptes annuels de SCI LE PASSE SIMPLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PASSE SIMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PASSE SIMPLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PASSE SIMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PASSE SIMPLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PASSE SIMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PASSE SIMPLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI LE PASSE SIMPLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PASSE SIMPLE ?
Le numéro SIREN de SCI LE PASSE SIMPLE est 450 577 135. Le SIRET de son siège social est 450 577 135 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42450577135.
Qui dirige SCI LE PASSE SIMPLE ?
SCI LE PASSE SIMPLE est dirigée par PATRICK POUMEYROL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PASSE SIMPLE ?
Le siège social de SCI LE PASSE SIMPLE est situé Campagnac, 46300 Gourdon.
SCI LE PASSE SIMPLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PASSE SIMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PASSE SIMPLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PASSE SIMPLE.
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