SCI LE PASSET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PASSET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 742 052. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che du Semaphore, 30820 Caveirac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CORINNE FOLCHER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PASSET
INSEE- Dénomination
- SCI LE PASSET
- SIREN
- 392 742 052
- SIRET (siège)
- 392 742 052 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR51392742052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 742 052
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 octobre 1993
- Siège social
- 3 CHE DU SEMAPHORE, 30820, CAVEIRAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PASSET
La propriété, la gestion et l'exploitation de tous immeubles acquis ou à acquérir pour la société.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE PASSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PASSET
INSEEÉtablissements de SCI LE PASSET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30820 CAVEIRACSiègeActif
392 742 052 00021 · ouvert le 27 octobre 2014 · NAF 6820B
- 30580 BELVEZETFermé
392 742 052 00013 · ouvert le 25 octobre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PASSET
INPIComptes annuels de SCI LE PASSET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PASSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PASSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PASSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PASSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PASSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PASSET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 18 octobre 1993
Questions fréquentes sur SCI LE PASSET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PASSET ?
Le numéro SIREN de SCI LE PASSET est 392 742 052. Le SIRET de son siège social est 392 742 052 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51392742052.
Qui dirige SCI LE PASSET ?
SCI LE PASSET est dirigée par CORINNE FOLCHER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PASSET ?
Le siège social de SCI LE PASSET est situé 3 Che du Semaphore, 30820 Caveirac.
SCI LE PASSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PASSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PASSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PASSET.
Entreprises similaires
Même activité à Caveirac
