SCI LE PAVILLON VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 093 151, SCI LE PAVILLON VERT est une SCI créée le 13 juillet 2007. Son siège social est situé 87 RUE du Château d'Orgemont CLINIQUE DE L'ANJOU, 49000 Angers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GUILLAUME LEGRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE PAVILLON VERT
INSEE- Dénomination
- SCI LE PAVILLON VERT
- SIREN
- 499 093 151
- SIRET (siège)
- 499 093 151 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75499093151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 093 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 218 680 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juillet 2007
- Siège social
- 87 RUE du Château d'Orgemont CLINIQUE DE L'ANJOU, 49000, Angers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PAVILLON VERT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI LE PAVILLON VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PAVILLON VERT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 août 2023
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Associé indéfiniment responsable
SELARL du Docteur Elyette BROLY
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2021
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Gérant, Associé · de mai 2021 à février 2026
Gérant, Associé · de mai 2021 à août 2023
Associé · de mai 2021 à août 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PAVILLON VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49000 AngersSiègeActif
499 093 151 00011 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PAVILLON VERT
INPI39 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE PAVILLON VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PAVILLON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PAVILLON VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAVILLON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE PAVILLON VERT. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1994 · N° 90-42.282
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PAVILLON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PAVILLON VERT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé : LEGRAND Guillaume ; Gérant, Associé : MOURAD Catherine ; Gérant, Associé : BOURDELOT Aline ; Associé indéfiniment responsable : SELARL du Docteur Elyette BROLY
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé : LEGRAND Guillaume ; Gérant, Associé : MOURAD Catherine ; Gérant, Associé : BOURDELOT Aline ; Gérant, Associé : STOYANOV Stéphane ; Associé indéfiniment responsable : LEPLOMB Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé : LEGRAND Guillaume ; Gérant, Associé : MOURAD Catherine ; Gérant, Associé : BOURDELOT Aline ; Gérant, Associé : STOYANOV Stéphane ; Gérant, Associé : LEDIEU Christian ; Associé : NOUJAIM Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- création
Date d'effet : 13 juillet 2007
Questions fréquentes sur SCI LE PAVILLON VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAVILLON VERT ?
Le numéro SIREN de SCI LE PAVILLON VERT est 499 093 151. Le SIRET de son siège social est 499 093 151 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75499093151.
Qui dirige SCI LE PAVILLON VERT ?
SCI LE PAVILLON VERT est dirigée par GUILLAUME LEGRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 24 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PAVILLON VERT ?
Le siège social de SCI LE PAVILLON VERT est situé 87 RUE du Château d'Orgemont CLINIQUE DE L'ANJOU, 49000 Angers.
SCI LE PAVILLON VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PAVILLON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PAVILLON VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAVILLON VERT.
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