SCI LE PELE D'AVAL
Active- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE PELE D'AVAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 1989, identifiée par le SIREN 351 322 292. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Moulins, 74580 Viry. Son activité principale relève du code NAF 702C. La direction est assurée par PIERRE TISSOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PELE D'AVAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE PELE D'AVAL
- SIREN
- 351 322 292
- SIRET (siège)
- 351 322 292 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02351322292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 322 292
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 22 septembre 1989
- Siège social
- LD LES MOULINS, 74580, VIRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LE PELE D'AVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PELE D'AVAL
INSEEÉtablissements de SCI LE PELE D'AVAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74580 VIRYSiègeFermé
351 322 292 00019 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE PELE D'AVAL
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE PELE D'AVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PELE D'AVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PELE D'AVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PELE D'AVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE PELE D'AVAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 septembre 1989
Questions fréquentes sur SCI LE PELE D'AVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PELE D'AVAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE PELE D'AVAL est 351 322 292. Le SIRET de son siège social est 351 322 292 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02351322292.
Qui dirige SCI LE PELE D'AVAL ?
SCI LE PELE D'AVAL est dirigée par PIERRE TISSOT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE PELE D'AVAL ?
Le siège social de SCI LE PELE D'AVAL est situé Ld les Moulins, 74580 Viry.
SCI LE PELE D'AVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PELE D'AVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PELE D'AVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PELE D'AVAL.
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