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SCI LE PELICAN

Active
Siren338 993 231Société civile84260 SARRIANSCréée le 20 mai 1994

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE PELICAN est une société civile immatriculée le 20 mai 1994 sous le numéro SIREN 338 993 231. Son siège social est situé 180 bd de Provence, 84260 Sarrians. Elle exerce une activité de administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). NICOLE OSETE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PELICAN

Dénomination
SCI LE PELICAN
SIREN
338 993 231
SIRET (siège)
338 993 231 00038
N° TVA intracommunautaire
FR83338993231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 993 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
20 mai 1994
Siège social
180 BD DE PROVENCE, 84260, SARRIANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE PELICAN

Acquisition de tous terrains ou immeubles, administration et gestion de l'ensemble de ces immeubles

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Finances de SCI LE PELICAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PELICAN

NO

NICOLE OSETE

Gérant

Depuis la création (20 mai 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LE PELICAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84260 SARRIANSSiègeActif

    338 993 231 00038 · ouvert le 06 novembre 1993 · NAF 6832A

  • 84270 VEDENEFermé

    338 993 231 00012 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 703C

  • 84270 VEDENEFermé

    338 993 231 00020 · ouvert le 02 mars 1992 · NAF 703C

Documents juridiques de SCI LE PELICAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 15 février 1994

  • Acte

Conformité de SCI LE PELICAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PELICAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PELICAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PELICAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PELICAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI LE PELICAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PELICAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE PELICAN est 338 993 231. Le SIRET de son siège social est 338 993 231 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83338993231.

Qui dirige SCI LE PELICAN ?

SCI LE PELICAN est dirigée par NICOLE OSETE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PELICAN ?

Le siège social de SCI LE PELICAN est situé 180 bd de Provence, 84260 Sarrians.

SCI LE PELICAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PELICAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PELICAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PELICAN.

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