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SCI LE PENEL

Active
Siren442 309 050SCI11240 BELLEGARDE-DU-RAZESCréée le 26 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
62,5 k€

SCI LE PENEL est une SCI immatriculée le 26 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 309 050. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Penel Bellegarde du Razes, 11240 Bellegarde-du-Razes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JANE BARNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PENEL

Dénomination
SCI LE PENEL
SIREN
442 309 050
SIRET (siège)
442 309 050 00015
N° TVA intracommunautaire
FR45442309050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 309 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
62 504 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juin 2002
Siège social
LE PENEL BELLEGARDE DU RAZES, 11240, BELLEGARDE-DU-RAZES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PENEL

ACQUISITION PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS OU DROITS IMMOBILIERS...

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Finances de SCI LE PENEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PENEL

JB

JANE BARNARD

Gérant

Depuis la création (26 juin 2002) · 24 ans

GB

Gregory BARNARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE PENEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11240 BELLEGARDE-DU-RAZESSiègeActif

    442 309 050 00015 · ouvert le 09 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PENEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 01 octobre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE PENEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PENEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PENEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LE PENEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PENEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE PENEL est 442 309 050. Le SIRET de son siège social est 442 309 050 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45442309050.

Qui dirige SCI LE PENEL ?

SCI LE PENEL est dirigée par JANE BARNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PENEL ?

Le siège social de SCI LE PENEL est situé Le Penel Bellegarde du Razes, 11240 Bellegarde-du-Razes.

SCI LE PENEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PENEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PENEL.