SCI LE PETIT BOURG
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 347 650 434, SCI LE PETIT BOURG est une société civile créée le 19 août 1988. Elle est domiciliée 46 rue Saint Filleul, 76000 Rouen. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par DIDIER CUSSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PETIT BOURG
INSEE- Dénomination
- SCI LE PETIT BOURG
- SIREN
- 347 650 434
- SIRET (siège)
- 347 650 434 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39347650434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 650 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 19 août 1988
- Siège social
- 46 RUE SAINT FILLEUL, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PETIT BOURG
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Finances de SCI LE PETIT BOURG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PETIT BOURG
INSEEÉtablissements de SCI LE PETIT BOURG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
347 650 434 00017 · ouvert le 19 août 1988 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE PETIT BOURG
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE PETIT BOURG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PETIT BOURG n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PETIT BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE PETIT BOURG
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 août 1988
Questions fréquentes sur SCI LE PETIT BOURG
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT BOURG ?
Le numéro SIREN de SCI LE PETIT BOURG est 347 650 434. Le SIRET de son siège social est 347 650 434 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39347650434.
Qui dirige SCI LE PETIT BOURG ?
SCI LE PETIT BOURG est dirigée par DIDIER CUSSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PETIT BOURG ?
Le siège social de SCI LE PETIT BOURG est situé 46 rue Saint Filleul, 76000 Rouen.
SCI LE PETIT BOURG est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PETIT BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PETIT BOURG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT BOURG.
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