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SCI LE PETIT BOURG

Active
Siren347 650 434Société civile76000 ROUENCréée le 19 août 1988

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 650 434, SCI LE PETIT BOURG est une société civile créée le 19 août 1988. Elle est domiciliée 46 rue Saint Filleul, 76000 Rouen. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par DIDIER CUSSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT BOURG

Dénomination
SCI LE PETIT BOURG
SIREN
347 650 434
SIRET (siège)
347 650 434 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39347650434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 650 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
19 août 1988
Siège social
46 RUE SAINT FILLEUL, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT BOURG

LA CONSTRUCTION D'UN HOTEL RESTAURANT A LA MARTINIQUE COMMUNE DE LA RIVIERE SALEE 85215 LIEUDIT "LE PETIT BOURG" ; LA LOCATION A TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE EN VUE DE L'EXPLOITATION.

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Finances de SCI LE PETIT BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT BOURG

DC

DIDIER CUSSON

Gérant

Depuis la création (19 août 1988) · 38 ans

PG

PATRICIA GERVAIS

Gérant

Depuis la création (19 août 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LE PETIT BOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    347 650 434 00017 · ouvert le 19 août 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE PETIT BOURG

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LE PETIT BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PETIT BOURG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT BOURG

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 1988

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT BOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT BOURG ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT BOURG est 347 650 434. Le SIRET de son siège social est 347 650 434 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39347650434.

Qui dirige SCI LE PETIT BOURG ?

SCI LE PETIT BOURG est dirigée par DIDIER CUSSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT BOURG ?

Le siège social de SCI LE PETIT BOURG est situé 46 rue Saint Filleul, 76000 Rouen.

SCI LE PETIT BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT BOURG.

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