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SCI LE PETIT BREUIL

Active
Siren877 577 411SCI55800 BRABANT-LE-ROICréée le 26 septembre 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
26,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 877 577 411, SCI LE PETIT BREUIL est une SCI créée le 26 septembre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 rue Favarde, 55800 Brabant-le-Roi. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL TAPA, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT BREUIL

Dénomination
SCI LE PETIT BREUIL
SIREN
877 577 411
SIRET (siège)
877 577 411 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52877577411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 877 577 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
26 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 septembre 2019
Siège social
48 RUE FAVARDE, 55800, BRABANT-LE-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT BREUIL

Acquisition, location, mise en valeur, propriété, vente de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI LE PETIT BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT BREUIL

JT

JEAN-MICHEL TAPA

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2019) · 7 ans

AT

ANNICK THIRION

Autre

Depuis la création (26 septembre 2019) · 7 ans

CT

CLOTILDE TAPA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2019) · 7 ans

LT

LUCIE TAPA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2019) · 7 ans

JT

JULITE TAPA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2019) · 7 ans

Établissements de SCI LE PETIT BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55800 BRABANT-LE-ROISiègeActif

    877 577 411 00011 · ouvert le 18 septembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT BREUIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 septembre 2019

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT BREUIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-09-18

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2019

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT BREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT BREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT BREUIL est 877 577 411. Le SIRET de son siège social est 877 577 411 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52877577411.

Qui dirige SCI LE PETIT BREUIL ?

SCI LE PETIT BREUIL est dirigée par JEAN-MICHEL TAPA, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT BREUIL ?

Le siège social de SCI LE PETIT BREUIL est situé 48 rue Favarde, 55800 Brabant-le-Roi.

SCI LE PETIT BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT BREUIL.