SCI LE PETIT CHAMP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 375 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PETIT CHAMP est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 675 396. Son siège social est situé 106 Rte de Rontalon, 69440 Mornant. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE ANSSOUX dit MORRICHON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PETIT CHAMP
INSEE- Dénomination
- SCI LE PETIT CHAMP
- SIREN
- 498 675 396
- SIRET (siège)
- 498 675 396 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR50498675396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 675 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 375 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juillet 2007
- Siège social
- 106 RTE DE RONTALON, 69440, MORNANT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PETIT CHAMP
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits accessoires, annexes ou compléments des biens et droits immobiliers en question. Au moyen de capitaux propres ou de capitaux d'emprunt Octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou suceptibles d'en favoriser le développement
Finances de SCI LE PETIT CHAMP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PETIT CHAMP
INSEEBODACCFRANCOISE ANSSOUX dit MORRICHON
Gérant
En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2020
CAROLINE ANSSOUX dit MORRICHON
Gérant
En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PETIT CHAMP
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69440 MORNANTSiègeActif
498 675 396 00028 · ouvert le 23 mai 2007 · NAF 6820B
- 69006 LYONFermé
498 675 396 00010 · ouvert le 23 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PETIT CHAMP
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE PETIT CHAMP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PETIT CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PETIT CHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE PETIT CHAMP. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 2000 · N° 99-11.577
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PETIT CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PETIT CHAMP
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
LAPP Hélène Paul nom d'usage : ANSSOUX Dit MORRICHON n'est plus gérant. ANSSOUX dit MORRICHON Sophie nom d'usage : ANSSOUX dit MORRICHON n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
ANSSOUX dit MORRICHON Cécile nom d'usage : ANSSOUX dit MORRICHON devient gérant. ANSSOUX dit MORRICHON Françoise nom d'usage : FERNANDEZ devient gérant. ANSSOUX dit MORRICHON Caroline nom d'usage : BOURASSEAU devient gérant. ANSSOUX dit MORRICHON Sophie nom d'usage : ANSSOUX dit MORRICHON devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
ANSSOUX dit MORRICHON Jean Claude nom d'usage : ANSSOUX dit MORRICHON n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 11 juillet 2007
Questions fréquentes sur SCI LE PETIT CHAMP
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT CHAMP ?
Le numéro SIREN de SCI LE PETIT CHAMP est 498 675 396. Le SIRET de son siège social est 498 675 396 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50498675396.
Qui dirige SCI LE PETIT CHAMP ?
SCI LE PETIT CHAMP est dirigée par FRANCOISE ANSSOUX dit MORRICHON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PETIT CHAMP ?
Le siège social de SCI LE PETIT CHAMP est situé 106 Rte de Rontalon, 69440 Mornant.
SCI LE PETIT CHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PETIT CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PETIT CHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT CHAMP.
Entreprises similaires
Même activité à Mornant