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SCI LE PETIT CHENE

Active
Siren333 893 238Société civile79310 MAZIERES-EN-GATINECréée le 12 novembre 1985

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
233 k€

SCI LE PETIT CHENE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 1985, identifiée par le SIREN 333 893 238. Elle est domiciliée Le Petit Chene, 79310 Mazieres-en-Gatine. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par SERGE PINEAU, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT CHENE

Dénomination
SCI LE PETIT CHENE
SIREN
333 893 238
SIRET (siège)
333 893 238 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11333893238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 893 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
233 247 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
12 novembre 1985
Siège social
LE PETIT CHENE, 79310, MAZIERES-EN-GATINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT CHENE

Propriété, l'administration, l'exploitation, la gestion de biens immobiliers.

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Finances de SCI LE PETIT CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT CHENE

SP

SERGE PINEAU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2010

GP

GHISLAINE PINEAU

Associé indéfiniment responsable

MP

MIREILLE PINEAU

Associé indéfiniment responsable

SP

SYLVIE PINEAU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2010

DV

DANIEL VIAULT-TROUVE

Associé indéfiniment responsable

BP

BEATRICE PINEAU

Associé indéfiniment responsable

NP

NICOLAS PINEAU

Associé indéfiniment responsable

MP

MARIE PINEAU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2010

MP

MARIE PINEAU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE PETIT CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79310 MAZIERES-EN-GATINESiègeActif

    333 893 238 00019 · ouvert le 17 juillet 1985 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE PETIT CHENE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1986

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Co-gérant : PINEAU Sylvie Solange Co-gérant : PINEAU Serge Henri Marie Associé indéfiniment responsable : PINEAU Henri Edgard Robert Associé indéfiniment responsable : PINEAU Etienne Guy Armand Associé indéfiniment responsable : PINEAU Sylvie Solange Associé indéfiniment responsable : PINEAU Serge Henri Marie Associé indéfiniment responsable : PINEAU Marie Thérèse Hélène Associé indéfiniment responsable : PINEAU Guy Etienne Henri Associé indéfiniment responsable : PINEAU Marie Madeleine Adèle

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 1985

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT CHENE est 333 893 238. Le SIRET de son siège social est 333 893 238 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11333893238.

Qui dirige SCI LE PETIT CHENE ?

SCI LE PETIT CHENE est dirigée par SERGE PINEAU, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT CHENE ?

Le siège social de SCI LE PETIT CHENE est situé Le Petit Chene, 79310 Mazieres-en-Gatine.

SCI LE PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT CHENE.