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SCI LE PETIT CLOS

Active
Siren342 598 489SCI36100 NEUVY-PAILLOUXCréée le 01 juin 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI LE PETIT CLOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 342 598 489. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale 151, 36100 Neuvy-Pailloux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PAUL TISSERAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT CLOS

Dénomination
SCI LE PETIT CLOS
SIREN
342 598 489
SIRET (siège)
342 598 489 00025
N° TVA intracommunautaire
FR66342598489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 598 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2005
Siège social
RTE NATIONALE 151, 36100, NEUVY-PAILLOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT CLOS

Gestion, location d'immeubles nus ou non bâtis, acquis ou construits par la société ou qui lui ont été apportes.réalisation de tous travaux,aliénation, échange

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Finances de SCI LE PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT CLOS

JT

JEAN-PAUL TISSERAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

DT

DAVID TISSERAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

PT

PASCAL TISSERAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE PETIT CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36100 NEUVY-PAILLOUXSiègeActif

    342 598 489 00025 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT CLOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2001

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS est 342 598 489. Le SIRET de son siège social est 342 598 489 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66342598489.

Qui dirige SCI LE PETIT CLOS ?

SCI LE PETIT CLOS est dirigée par JEAN-PAUL TISSERAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT CLOS ?

Le siège social de SCI LE PETIT CLOS est situé Rte Nationale 151, 36100 Neuvy-Pailloux.

SCI LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT CLOS.