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SCI LE PETIT CLOS

Active
Siren351 411 731SCI13240 SEPTEMES-LES-VALLONSCréée le 12 juillet 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE PETIT CLOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 1989, identifiée par le SIREN 351 411 731. Elle est domiciliée 53 rue de l’Image, 13240 Septemes-les-Vallons. SCI LE PETIT CLOS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PIERRE BUREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT CLOS

Dénomination
SCI LE PETIT CLOS
SIREN
351 411 731
SIRET (siège)
351 411 731 00026
N° TVA intracommunautaire
FR17351411731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 411 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juillet 1989
Siège social
53 RUE DE L’IMAGE, 13240, SEPTEMES-LES-VALLONS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE PETIT CLOS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LE PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT CLOS

PB

PIERRE BUREL

Gérant

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2023

RB

ROLAND BUREL

Autre

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE PETIT CLOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13240 SEPTEMES-LES-VALLONSSiègeActif

    351 411 731 00026 · ouvert le 31 août 2023 · NAF 6820B

  • 13240 SEPTEMES LES VALLONSFermé

    351 411 731 00018 · ouvert le 12 juillet 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT CLOS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2023

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT CLOS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant : BUREL Pierre ; Associé : BUREL Roland

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS est 351 411 731. Le SIRET de son siège social est 351 411 731 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17351411731.

Qui dirige SCI LE PETIT CLOS ?

SCI LE PETIT CLOS est dirigée par PIERRE BUREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT CLOS ?

Le siège social de SCI LE PETIT CLOS est situé 53 rue de l’Image, 13240 Septemes-les-Vallons.

SCI LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT CLOS.