SCI LE PETIT CLOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 695 960, SCI LE PETIT CLOS est une SCI créée le 24 octobre 2005. Elle est domiciliée 6 rue du Chateau Rosnes, 55260 Raival. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN VALLE, autre.
Fiche d'identité de SCI LE PETIT CLOS
INSEE- Dénomination
- SCI LE PETIT CLOS
- SIREN
- 484 695 960
- SIRET (siège)
- 484 695 960 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR80484695960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 695 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2005
- Siège social
- 6 RUE DU CHATEAU ROSNES, 55260, RAIVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PETIT CLOS
Acquisition - administration et gestion par location ou autre de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de SCI LE PETIT CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PETIT CLOS
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PETIT CLOS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 55260 RAIVALSiègeActif
484 695 960 00027 · ouvert le 17 octobre 2005 · NAF 6820B
- 55260 RAIVALActif
484 695 960 00019 · ouvert le 17 octobre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PETIT CLOS
INPIComptes annuels de SCI LE PETIT CLOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PETIT CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PETIT CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/04353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 08 février 2024 · N° 22/07072
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1996 · N° 95-42.527
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 octobre 1994 · N° 92-21.242
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 avril 1994 · N° 92-13.731
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PETIT CLOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Co-gérant associé : VALLE Julien. Co-gérant associé : VALLE Caroline né(e) HEIZ.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2005
Questions fréquentes sur SCI LE PETIT CLOS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS ?
Le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS est 484 695 960. Le SIRET de son siège social est 484 695 960 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80484695960.
Qui dirige SCI LE PETIT CLOS ?
SCI LE PETIT CLOS est dirigée par JULIEN VALLE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PETIT CLOS ?
Le siège social de SCI LE PETIT CLOS est situé 6 rue du Chateau Rosnes, 55260 Raival.
SCI LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT CLOS.
Entreprises similaires
Même activité à Raival