SCI LE PETIT OISEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 325 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PETIT OISEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2008, identifiée par le SIREN 505 372 458. Son siège social est situé 23 av Georges Clemenceau, 14390 Cabourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN GAUTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE PETIT OISEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE PETIT OISEAU
- SIREN
- 505 372 458
- SIRET (siège)
- 505 372 458 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14505372458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 372 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 325 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juillet 2008
- Siège social
- 23 AV GEORGES CLEMENCEAU, 14390, CABOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PETIT OISEAU
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de SCI LE PETIT OISEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PETIT OISEAU
INSEEÉtablissements de SCI LE PETIT OISEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14390 CABOURGSiègeActif
505 372 458 00016 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PETIT OISEAU
INPIComptes annuels de SCI LE PETIT OISEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PETIT OISEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PETIT OISEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT OISEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PETIT OISEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PETIT OISEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PETIT OISEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-23 · Début d'activité : 2008-07-01
- création
Date d'effet : 23 juillet 2008
Questions fréquentes sur SCI LE PETIT OISEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT OISEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE PETIT OISEAU est 505 372 458. Le SIRET de son siège social est 505 372 458 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14505372458.
Qui dirige SCI LE PETIT OISEAU ?
SCI LE PETIT OISEAU est dirigée par JEAN GAUTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PETIT OISEAU ?
Le siège social de SCI LE PETIT OISEAU est situé 23 av Georges Clemenceau, 14390 Cabourg.
SCI LE PETIT OISEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PETIT OISEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PETIT OISEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT OISEAU.
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