SCI LE PETIT ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 914,69 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE PETIT ORME est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 1986, identifiée par le SIREN 338 882 236. Elle est domiciliée 4 bd de Monaco Resid le Monaco, 34300 Agde. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN JOURDAS, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PETIT ORME
INSEE- Dénomination
- SCI LE PETIT ORME
- SIREN
- 338 882 236
- SIRET (siège)
- 338 882 236 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02338882236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 882 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 octobre 1986
- Siège social
- 4 BD DE MONACO RESID LE MONACO, 34300, AGDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PETIT ORME
L'ACQUISITION LA MISE EN VALEUR L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS TERRAINS IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL ARTISA NAL OU D'HABITATION
Finances de SCI LE PETIT ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PETIT ORME
INSEEÉtablissements de SCI LE PETIT ORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34300 AGDESiègeActif
338 882 236 00015 · ouvert le 13 octobre 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PETIT ORME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE PETIT ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PETIT ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PETIT ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT ORME. Elles s'échelonnent de 1993 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juin 1996 · N° 94-20.183
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 octobre 1993 · N° 91-19.593
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PETIT ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PETIT ORME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 octobre 1986
Questions fréquentes sur SCI LE PETIT ORME
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT ORME ?
Le numéro SIREN de SCI LE PETIT ORME est 338 882 236. Le SIRET de son siège social est 338 882 236 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02338882236.
Qui dirige SCI LE PETIT ORME ?
SCI LE PETIT ORME est dirigée par JEAN JOURDAS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE PETIT ORME ?
Le siège social de SCI LE PETIT ORME est situé 4 bd de Monaco Resid le Monaco, 34300 Agde.
SCI LE PETIT ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PETIT ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PETIT ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT ORME.
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