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SCI LE PETIT PLAN

Fermée
Siren305 729 048SCI83190 OllioulesRadiée le 18 janvier 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PETIT PLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 1978, identifiée par le SIREN 305 729 048. Son siège social est situé Quartier du petit plan, 83190 Ollioules. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHELE MAISON exerce les fonctions de autre de l'entreprise. La radiation de SCI LE PETIT PLAN date du 18 janvier 2022 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT PLAN

Dénomination
SCI LE PETIT PLAN
SIREN
305 729 048
SIRET (siège)
305 729 048 00036
N° TVA intracommunautaire
FR67305729048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 729 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 1978
Date de radiation
18 janvier 2022
Siège social
Quartier du petit plan, 83190, Ollioules
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI LE PETIT PLAN

Acquisition propriété construction administration et exploitation par bail location ou autrement la gestion la mise en valeur et plus particulièrement l'acquisition d'un terrain sis à OLLIOULES Quartier du Plan

Finances de SCI LE PETIT PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT PLAN

MM

MICHELE MAISON

Autre

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 octobre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE PETIT PLAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83190 OllioulesSiègeFermé

    305 729 048 00036 · ouvert le 28 novembre 1978 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT PLAN

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PETIT PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PETIT PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PETIT PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LE PETIT PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PETIT PLAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    MAISON Michèle nom d'usage : MAISON n'est plus gérant. MAISON Michèle nom d'usage : MAISON devient liquidateur. MAISON Christophe nom d'usage : MAISON n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    MAISON Henry nom d'usage : MAISON n'est plus gérant. MAISON Michèle nom d'usage : MAISON devient gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    MAISON Georges nom d'usage : MAISON n'est plus gérant. MAISON Christophe nom d'usage : MAISON devient gérant

  1. radiation

    Date d'effet : 18 janvier 2022

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT PLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT PLAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT PLAN est 305 729 048. Le SIRET de son siège social est 305 729 048 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67305729048.

Qui dirige SCI LE PETIT PLAN ?

SCI LE PETIT PLAN est dirigée par MICHELE MAISON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT PLAN ?

Le siège social de SCI LE PETIT PLAN est situé Quartier du petit plan, 83190 Ollioules.

SCI LE PETIT PLAN est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LE PETIT PLAN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 18 janvier 2022.

SCI LE PETIT PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT PLAN.