SCI LE PETIT ROC
Active4110D · Supports juridiques de programmes
SCI LE PETIT ROC est une société civile immatriculée le 11 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 498 635. Son siège social est situé 365 Che de la Mosquee Ch du Cap Lieudit l'Ilette, 06320 Cap d'Ail. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D).
Fiche d'identité de SCI LE PETIT ROC
INSEE- Dénomination
- SCI LE PETIT ROC
- SIREN
- 439 498 635
- SIRET (siège)
- 439 498 635 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40439498635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 498 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 11 septembre 2001
- Siège social
- 365 CHE DE LA MOSQUEE CH DU CAP LIEUDIT L'ILETTE, 06320, CAP D'AIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PETIT ROC
Supports juridiques de programmes
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Finances de SCI LE PETIT ROC
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI LE PETIT ROC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06320 CAP D'AILSiègeActif
439 498 635 00010 · ouvert le 11 septembre 2001 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE PETIT ROC
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE PETIT ROC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT ROC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PETIT ROC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PETIT ROC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE PETIT ROC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LE PETIT ROC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT ROC ?
Le numéro SIREN de SCI LE PETIT ROC est 439 498 635. Le SIRET de son siège social est 439 498 635 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40439498635.
Où se situe le siège social de SCI LE PETIT ROC ?
Le siège social de SCI LE PETIT ROC est situé 365 Che de la Mosquee Ch du Cap Lieudit l'Ilette, 06320 Cap d'Ail.
SCI LE PETIT ROC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PETIT ROC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PETIT ROC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT ROC.
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