SCI LE PEUPLE VERT

Active

Siren534 718 739Société civile42000 SAINT-ETIENNECréée le 19 septembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 102 k€
Effectif: Non publié

SCI LE PEUPLE VERT est une société civile immatriculée le 19 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 718 739. Son siège social est situé 16 rue Jean Snella, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN SCHULER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LE PEUPLE VERT

INSEE

Dénomination: SCI LE PEUPLE VERT
SIREN: 534 718 739
SIRET (siège): 534 718 739 00012
N° TVA intracommunautaire: FR08534718739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 718 739
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 102 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 19 septembre 2011
Siège social: 16 RUE JEAN SNELLA, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE PEUPLE VERT

acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement,administration, et location de tous biens et droits immobiliers, tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI LE PEUPLE VERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PEUPLE VERT

INSEE

JEAN SCHULER

Autre

Depuis la création (19 septembre 2011) · 15 ans

FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS DE L'ASSE

Autre

Depuis la création (19 septembre 2011) · 15 ans

SPDP

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LE PEUPLE VERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
534 718 739 00012 · ouvert le 29 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PEUPLE VERT

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 juillet 2025

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 30 juillet 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 septembre 2011

Acte

Comptes annuels de SCI LE PEUPLE VERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PEUPLE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PEUPLE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PEUPLE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PEUPLE VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PEUPLE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PEUPLE VERT

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 septembre 2011Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-29

18 mai 2024création
Date d'effet : 19 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LE PEUPLE VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PEUPLE VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE PEUPLE VERT est 534 718 739. Le SIRET de son siège social est 534 718 739 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08534718739.

Qui dirige SCI LE PEUPLE VERT ?

SCI LE PEUPLE VERT est dirigée par JEAN SCHULER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PEUPLE VERT ?

Le siège social de SCI LE PEUPLE VERT est situé 16 rue Jean Snella, 42000 Saint-Etienne.