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SCI LE PEUPLIER

Active
Siren391 439 270SCI84000 AVIGNONCréée le 07 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI LE PEUPLIER est une SCI immatriculée le 7 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 439 270. Elle est domiciliée 58 Q av de la Trillade, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. DOMINIQUE SAVARY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PEUPLIER

Dénomination
SCI LE PEUPLIER
SIREN
391 439 270
SIRET (siège)
391 439 270 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29391439270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 439 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 juin 1993
Siège social
58 Q AV DE LA TRILLADE, 84000, AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE PEUPLIER

Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel - mise en valeur, administration, gestion, exploitation

Finances de SCI LE PEUPLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PEUPLIER

DS

DOMINIQUE SAVARY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 1993) · 33 ans

SS

SONIA SCHOUKHMANN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LE PEUPLIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    391 439 270 00029 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 6820A

  • 84460 CHEVAL-BLANCFermé

    391 439 270 00011 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LE PEUPLIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 août 2000

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PEUPLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PEUPLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PEUPLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PEUPLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE PEUPLIER. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PEUPLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PEUPLIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI LE PEUPLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PEUPLIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE PEUPLIER est 391 439 270. Le SIRET de son siège social est 391 439 270 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29391439270.

Qui dirige SCI LE PEUPLIER ?

SCI LE PEUPLIER est dirigée par DOMINIQUE SAVARY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PEUPLIER ?

Le siège social de SCI LE PEUPLIER est situé 58 Q av de la Trillade, 84000 Avignon.

SCI LE PEUPLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PEUPLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PEUPLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PEUPLIER.

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