SCI LE PLAN
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 58,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 338 441 967, SCI LE PLAN est une SCI créée le 15 septembre 1987. Elle est domiciliée 7 PL 7-8 Place DU THEATRE - "L OPERA" L'OPERA, 26200 Montélimar. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAUDE BERTHOULY, liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 5 août 2019.
Fiche d'identité de SCI LE PLAN
INSEE- Dénomination
- SCI LE PLAN
- SIREN
- 338 441 967
- SIRET (siège)
- 338 441 967 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR44338441967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 441 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 58 884 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 septembre 1987
- Date de radiation
- 05 août 2019
- Siège social
- 7 PL 7-8 Place DU THEATRE - "L OPERA" L'OPERA, 26200, Montélimar
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI LE PLAN
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES, CREATION ET AMENAGEMENT DE TOUT LOTISSEMENT.
Finances de SCI LE PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PLAN
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PLAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 26200 MontélimarSiègeFermé
338 441 967 00027 · ouvert le 09 juillet 1986 · NAF 6820B
- 26200 MONTELIMARFermé
338 441 967 00019 · ouvert le 09 juillet 1986 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE PLAN
INPIComptes annuels de SCI LE PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 05 août 2019
Questions fréquentes sur SCI LE PLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLAN ?
Le numéro SIREN de SCI LE PLAN est 338 441 967. Le SIRET de son siège social est 338 441 967 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44338441967.
Qui dirige SCI LE PLAN ?
SCI LE PLAN est dirigée par CLAUDE BERTHOULY, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PLAN ?
Le siège social de SCI LE PLAN est situé 7 PL 7-8 Place DU THEATRE - "L OPERA" L'OPERA, 26200 Montélimar.
SCI LE PLAN est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LE PLAN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 5 août 2019.
SCI LE PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLAN.
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