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SCI LE PLAN

Active
Siren838 348 571SCI83460 LES ARCSCréée le 21 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions182 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PLAN est une SCI immatriculée le 21 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 348 571. Elle est domiciliée 453 Che de Fantroussieres Quartier la Font du Loup, 83460 Les Arcs. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Gretel KRAUSE-JACQUINOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PLAN

Dénomination
SCI LE PLAN
SIREN
838 348 571
SIRET (siège)
838 348 571 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43838348571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 348 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 mars 2018
Siège social
453 CHE DE FANTROUSSIERES QUARTIER LA FONT DU LOUP, 83460, LES ARCS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LE PLAN

L'acquisition par voie d'apport échange la propriété la construction la prise à bail avec ou sans promesse de vente ou autrement de tous ses immeubles bâtis ou non bâtis à usage d'habitation professionnel commercial ou industriel administration et gestion du patrimoine

Finances de SCI LE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PLAN

SK

SHANON KRAUSE-JACQUINOT

Associé indéfiniment responsable

SK

SHADE KRAUSE-JACQUINOT

Associé indéfiniment responsable

GK

Gretel KRAUSE-JACQUINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GK

Georges KRAUSE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2018 à avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeActif

    838 348 571 00012 · ouvert le 09 février 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PLAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI LE PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

182 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PLAN. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEUZIOU Gretel, Daniele, Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-21 · Début d'activité : 2018-02-09

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2018

Questions fréquentes sur SCI LE PLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE PLAN est 838 348 571. Le SIRET de son siège social est 838 348 571 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43838348571.

Qui dirige SCI LE PLAN ?

SCI LE PLAN est dirigée par Gretel KRAUSE-JACQUINOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PLAN ?

Le siège social de SCI LE PLAN est situé 453 Che de Fantroussieres Quartier la Font du Loup, 83460 Les Arcs.

SCI LE PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLAN.

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