SCI LE PLAN DE CHEVRON

Active

Siren388 724 981SCI73000 CHAMBERYCréée le 12 octobre 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 914,69 €
Effectif: Non publié

SCI LE PLAN DE CHEVRON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 724 981. Elle est domiciliée 163 rue Marcoz, 73000 Chambery. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN MOULIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PLAN DE CHEVRON

INSEE

Dénomination: SCI LE PLAN DE CHEVRON
SIREN: 388 724 981
SIRET (siège): 388 724 981 00021
N° TVA intracommunautaire: FR21388724981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 724 981
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 914,69 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 12 octobre 1992
Siège social: 163 RUE MARCOZ, 73000, CHAMBERY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI LE PLAN DE CHEVRON

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION D'UN BATIMENT SIS A LES AVANCHERS VALMOREL "LE PLAN CHEVRON"

Finances de SCI LE PLAN DE CHEVRON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PLAN DE CHEVRON

INSEEBODACC

CHRISTIAN MOULIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE PLAN DE CHEVRON

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73000 CHAMBERYSiègeActif
388 724 981 00021 · ouvert le 25 février 2012 · NAF 6820B
73260 GRAND-AIGUEBLANCHEFermé
388 724 981 00013 · ouvert le 05 mars 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PLAN DE CHEVRON

INPI

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2016

Acte

Dépôt du 29 avril 2016

Acte

Dépôt du 02 juin 2004

Acte

Dépôt du 14 mai 2004

Acte

Dépôt du 12 mars 2002

Acte

Dépôt du 12 octobre 1992

Acte

Dépôt du -

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LE PLAN DE CHEVRON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLAN DE CHEVRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PLAN DE CHEVRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLAN DE CHEVRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PLAN DE CHEVRON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PLAN DE CHEVRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PLAN DE CHEVRON

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 mai 2016Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant Associé indéfiniment responsable : MOULIN Christian Jean René en fonction le 29 Avril 2016

18 mai 2024création
Date d'effet : 12 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI LE PLAN DE CHEVRON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLAN DE CHEVRON ?

Le numéro SIREN de SCI LE PLAN DE CHEVRON est 388 724 981. Le SIRET de son siège social est 388 724 981 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21388724981.

Qui dirige SCI LE PLAN DE CHEVRON ?

SCI LE PLAN DE CHEVRON est dirigée par CHRISTIAN MOULIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE PLAN DE CHEVRON ?

Le siège social de SCI LE PLAN DE CHEVRON est situé 163 rue Marcoz, 73000 Chambery.