SCI LE PLAN DE TIGNY

Active

Siren412 694 564SCI73450 VALLOIRECréée le 20 juin 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 56,4 k€
Effectif: Non publié

SCI LE PLAN DE TIGNY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 1997, identifiée par le SIREN 412 694 564. Le siège social de l'entreprise se trouve Chalet Moulinot Mr Gilbert Alain, 73450 Valloire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN GILBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PLAN DE TIGNY

INSEE

Dénomination: SCI LE PLAN DE TIGNY
SIREN: 412 694 564
SIRET (siège): 412 694 564 00011
N° TVA intracommunautaire: FR51412694564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 694 564
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 56 406,14 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 20 juin 1997
Siège social: CHALET MOULINOT MR GILBERT ALAIN, 73450, VALLOIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE PLAN DE TIGNY

ACQUISITION D'UN TERRAIN ET EXPLOITATION DE CE TERRAIN -

Finances de SCI LE PLAN DE TIGNY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PLAN DE TIGNY

INSEE

ALAIN GILBERT

Gérant

Depuis la création (20 juin 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LE PLAN DE TIGNY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73450 VALLOIRESiègeActif
412 694 564 00011 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PLAN DE TIGNY

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 1997

Acte

Dépôt du 20 juin 1997

Acte

Comptes annuels de SCI LE PLAN DE TIGNY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLAN DE TIGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PLAN DE TIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLAN DE TIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PLAN DE TIGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PLAN DE TIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PLAN DE TIGNY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 20 juin 1997

Questions fréquentes sur SCI LE PLAN DE TIGNY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLAN DE TIGNY ?

Le numéro SIREN de SCI LE PLAN DE TIGNY est 412 694 564. Le SIRET de son siège social est 412 694 564 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51412694564.

Qui dirige SCI LE PLAN DE TIGNY ?

SCI LE PLAN DE TIGNY est dirigée par ALAIN GILBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PLAN DE TIGNY ?

Le siège social de SCI LE PLAN DE TIGNY est situé Chalet Moulinot Mr Gilbert Alain, 73450 Valloire.