CheckersProcédures

SCI LE PLAN DES EAUX

Active
Siren341 833 044SCI73150 VAL D'ISERECréée le 29 juillet 1987
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PLAN DES EAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 1987, identifiée par le SIREN 341 833 044. Son siège social est situé Les Anemones, 73150 Val d'Isere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NOELLE MARCHAND-MAILLET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PLAN DES EAUX

Dénomination
SCI LE PLAN DES EAUX
SIREN
341 833 044
SIRET (siège)
341 833 044 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12341833044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 833 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juillet 1987
Siège social
LES ANEMONES, 73150, VAL D'ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PLAN DES EAUX

PROPRIETE PAR ACHAT, ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE, PRISE EN CONCESSION OU A BAIL, SOUS TOUTES SES FORMES DE TOUS TERRAINS, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, NOTAMMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAL D'ISERE, CONSTRUCTION DE BATIMENTS A USAGE COMMERCIAL, INDUSTRIEL, ARTISANAL ET D'HABITATION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DES BIENS.

Finances de SCI LE PLAN DES EAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PLAN DES EAUX

NM

NOELLE MARCHAND-MAILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1987) · 39 ans

AM

ALAIN MARCHAND-MAILLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1987) · 39 ans

AM

ANNIE MARCHAND-MAILLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1987) · 39 ans

MT

MARIG TOURNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1987) · 39 ans

ST

STEVEN TOURNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1987) · 39 ans

MZ

MARTINE ZOCCHETTI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1987) · 39 ans

Établissements de SCI LE PLAN DES EAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73150 VAL D'ISERESiègeActif

    341 833 044 00017 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PLAN DES EAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mai 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PLAN DES EAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLAN DES EAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PLAN DES EAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLAN DES EAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PLAN DES EAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PLAN DES EAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PLAN DES EAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1987

Questions fréquentes sur SCI LE PLAN DES EAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLAN DES EAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LE PLAN DES EAUX est 341 833 044. Le SIRET de son siège social est 341 833 044 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12341833044.

Qui dirige SCI LE PLAN DES EAUX ?

SCI LE PLAN DES EAUX est dirigée par NOELLE MARCHAND-MAILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PLAN DES EAUX ?

Le siège social de SCI LE PLAN DES EAUX est situé Les Anemones, 73150 Val d'Isere.

SCI LE PLAN DES EAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PLAN DES EAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PLAN DES EAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLAN DES EAUX.