SCI LE PLANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 127 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PLANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 1993, identifiée par le SIREN 392 768 180. Elle est domiciliée Les Verneys le Plane, 73450 Valloire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PIERRE MAGNIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE PLANE
INSEE- Dénomination
- SCI LE PLANE
- SIREN
- 392 768 180
- SIRET (siège)
- 392 768 180 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59392768180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 768 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 126 532,55 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 novembre 1993
- Siège social
- LES VERNEYS LE PLANE, 73450, VALLOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PLANE
GESTION ET PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI LE PLANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PLANE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 novembre 1993) · 32 ans
Établissements de SCI LE PLANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73450 VALLOIRESiègeActif
392 768 180 00011 · ouvert le 18 novembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PLANE
INPIComptes annuels de SCI LE PLANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PLANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE PLANE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02012
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PLANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PLANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- création
Date d'effet : 18 novembre 1993
Questions fréquentes sur SCI LE PLANE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLANE ?
Le numéro SIREN de SCI LE PLANE est 392 768 180. Le SIRET de son siège social est 392 768 180 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59392768180.
Qui dirige SCI LE PLANE ?
SCI LE PLANE est dirigée par JEAN-PIERRE MAGNIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PLANE ?
Le siège social de SCI LE PLANE est situé Les Verneys le Plane, 73450 Valloire.
SCI LE PLANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PLANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PLANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLANE.
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